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Marques déposées par FRAGNAUD Laurence
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TOM et JULIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOM et JULIE
FRAGNAUD Laurence

Numéro de dépôt :
3512528
Date de dépôt :
10/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
10/07/2017
TOM et JULIE de FRAGNAUD Laurence

Présentation de la marque TOM et JULIE

Déposée le 10 juillet 2007 par FRAGNAUD Laurence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « TOM et JULIE »

Le déposant est FRAGNAUD Laurence domicilié(e) Château Lapeyrouse,73310 SERRIERES EN CHAUTAGNE - 73310 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame FRAGNAUD Laurence domicilié(e) Château Lapeyrouse,73310 SERRIERES EN CHAUTAGNE - 73310 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 18 20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOM et JULIE est expirée depuis le 10 juillet 2017.

FRAGNAUD Laurence a également déposé les autres marques suivantes : KAIROS , Natural Brenne , KAIROS Natural Sport , P'tit Julo , Jules FEMME , Natural Country , Natural Sport


FRAGNAUD Laurence - Château Lapeyrouse,73310 SERRIERES EN CHAUTAGNE - 73310 - France


Madame FRAGNAUD Laurence - Château Lapeyrouse,73310 SERRIERES EN CHAUTAGNE - 73310 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-28

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Inscription le 25 mai 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°498215 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-25

Savons ; parfums, huiles essentielles, produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; bracelets, porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir).

Meubles notamment pour enfants ; glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge du lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.